Un congrés à votre image...
 

 
 
 
 

Mentions Légales

Identification

Haute Bretagne Vacances
Forme juridique : S.A.R.L

Siège social :
Haute Bretagne Vacances
101 A, avenue Henri Fréville,
BP 70336
35203 RENNES cedex2 – FRANCE

Tel : 02 99 22 68 68
Fax : 02 99 22 68 69

N°SIRET : 454 060 112 00017

Code APE : 633Z

Forme juridique : S.A.R.L
Immatriculation ATOUT FRANCE : IM035100018
(ancienne licence : LI 035 04 0002)
Représenté par : Pierre MASSON (gérant).

Garantie Financière : A.P.S 15, avenue Carnot
75015 Paris, France.
Assurance : GAN Assurances, 8 - 10 rue d'Astorg,
75008 Paris, France.

Directeur de publication :
Louis Thébault, directeur de Haute Bretagne Vacances.

Hébergeur : OVH

 

Droits d’auteur
Le site http://www.congres-haute-bretagne.com est la propriété de Haute Bretagne Vacances. L’ensemble des éléments (textes, éléments graphiques) du site appartient à Haute Bretagne Vacances. Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de Haute Bretagne Vacances.

Responsabilité de l’éditeur
L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur à savoir :
disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé, assurer au mieux la vérification de la validité des informations portées à la connaissance du public, autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.

Responsabilité de l’utilisateur internaute
L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire :
à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre, à ne pas copier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Usage de la langue française – Application du droit français et compétences juridictionnelles
Conformément à la loi 94-665 du 04 août 1994, les offres présentées sur le présent site à destination de la clientèle française, sont rédigées en langue française. Des traductions commerciales en langues étrangères peuvent toutefois être accessibles. En cas de doute quant à la version à retenir, la version en langue française prime sur toutes les traductions commerciales rédigées dans une autre langue. Le contenu du présent site est régi par la loi française y compris en ce qui concerne la définition des compétences juridictionnelles.

Protection des données personnelles – Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire par courrier postal ou par courriel à l’adresse suivante : hbv@wanadoo.fr - Déclaration à la CNIL n°1451092.



 
     
Mentions légales - Nous contacter - (c) Haute-Bretagne-Vacances